Sol argileux, nappe haute, rocher : quel assainissement est possible ?

Ce que l’arrêté demande au sol, et ce qui se passe quand il ne l’a pas

Le texte range les installations en deux voies. La première traite par le sol : un dispositif de prétraitement, puis un dispositif « utilisant le pouvoir épurateur du sol ». La seconde regroupe tout le reste, les dispositifs agréés de l’article 7. Pour que le sol en place puisse traiter, l’article 6 pose des conditions cumulatives : une parcelle hors terrain inondable, sauf de manière exceptionnelle ; une pente adaptée ; une perméabilité comprise entre 15 et 500 mm/h sur une épaisseur supérieure ou égale à 0,70 m ; et l’absence d’un toit de nappe aquifère, hors niveau exceptionnel de hautes eaux, vérifiée à moins d’un mètre du fond de fouille. La surface de la parcelle est une condition de plus, traitée sur la page assainissement sur un petit terrain. Qu’une seule de ces conditions manque, et le sol en place sort du jeu : restent le massif reconstitué, sables et graviers ou lit à massif de zéolithe, et les dispositifs agréés.

Seconde question, souvent oubliée : une fois traitée, l’eau doit partir, et le seuil n’est pas le même. L’évacuation par le sol en place, sous-jacent ou juxtaposé au traitement, est admise si sa perméabilité est comprise entre 10 et 500 mm/h (article 11). À défaut, les eaux usées traitées sont drainées et rejetées vers le milieu hydraulique superficiel, après autorisation du propriétaire ou du gestionnaire du milieu récepteur, et à condition qu’une étude particulière, à votre charge, démontre qu’aucune autre solution n’est envisageable (article 12). En dernier recours seulement, un puits d’infiltration vers une couche sous-jacente de 10 à 500 mm/h, autorisé par la commune sur étude hydrogéologique (article 13). Le puisard, le puits perdu, le puits désaffecté et toute cavité profonde restent interdits, même pour de l’eau traitée. Retenez ces deux nombres, 15 et 10 : c’est entre eux que se décide le sort des terrains difficiles.

Sol argileux : l’eau ne s’infiltre pas, il faut drainer et rejeter

L’argile se reconnaît à la bêche : une terre lourde et collante quand elle est mouillée, fendillée quand elle sèche, et un trou où l’eau reste des heures. Au test de percolation, le niveau descend de quelques millimètres par heure, parfois moins. Sous 15 mm/h, le traitement par le sol en place est exclu, et ce n’est pas une question de dimensionnement : c’est le sol qui ne convient pas. Le traitement passe dans un massif reconstitué ou dans un dispositif agréé, et l’argile n’est plus qu’un support.

Le vrai sujet, sur l’argile, est la sortie de l’eau. Entre 10 et 15 mm/h, le sol ne traite plus mais reçoit encore l’eau traitée : l’ouvrage se pose sur le terrain et infiltre par-dessous, dans les conditions de l’article 11. Sous 10 mm/h, il ne reçoit plus rien : l’ouvrage doit être drainé et l’eau traitée rejoint un exutoire de surface. C’est le principe du filtre à sable vertical drainé, l’un des ouvrages dont l’annexe 1 de l’arrêté fixe les caractéristiques, et c’est aussi le sort de l’eau qui sort d’un dispositif agréé posé sur un tel sol. Le rejet n’est jamais acquis : il suppose l’accord du propriétaire ou du gestionnaire du fossé ou du cours d’eau, et l’étude reste à votre charge. C’est souvent là que le projet se joue, avant même le choix de l’ouvrage.

Nappe haute : surélever ou drainer, jamais creuser plus bas

Quand la nappe est proche de la surface, les sondages se remplissent d’eau. L’arrêté est net : l’absence d’un toit de nappe aquifère, hors niveau exceptionnel de hautes eaux, est vérifiée à moins d’un mètre du fond de fouille. Un sol saturé n’épure pas, et une nappe atteinte par de l’eau prétraitée est une nappe polluée. Seul le niveau exceptionnel est écarté par le texte : une nappe qui remonte chaque printemps compte, et la saison des sondages a donc son importance.

On ne descend pas, on monte. Première famille, le tertre d’infiltration : un massif de sable posé au-dessus du terrain naturel, qui rétablit la distance entre le fond du traitement et l’eau. Le tertre figure parmi les ouvrages décrits à l’annexe 1 ; son emploi comme réponse à une nappe haute relève des règles de l’art, le texte ne l’écrit pas. Comme l’eau sort du prétraitement plus bas que le sommet du tertre, une pompe de relevage est en pratique nécessaire. Seconde famille, la filière drainée : filtre à sable drainé ou dispositif agréé, avec rejet en surface dans les conditions de l’article 12. Et si la parcelle est en terrain inondable, elle sort du cadre de l’article 6 dès cette seule condition, sauf de manière exceptionnelle, quelle que soit la perméabilité mesurée.

Rocher affleurant et forte pente : le terrain dicte la pose

Quand la roche apparaît à quelques dizaines de centimètres, la tarière s’arrête net : c’est le refus. L’arrêté demande une perméabilité tenue sur une épaisseur supérieure ou égale à 0,70 m ; avec trente centimètres de terre, la condition n’est pas remplie, et la fissuration d’un calcaire ne se mesure pas comme une perméabilité. Deux familles restent : un sol rapporté, massif de sable et de graviers posé au-dessus de la roche, en tertre ou en filtre ; ou un dispositif agréé, dont la cuve se pose dans une fouille creusée au rocher.

L’évacuation est encore plus contrainte. L’article 13 interdit tout rejet d’eaux usées domestiques, même traitées, dans un puisard, un puits perdu, un puits désaffecté ou une cavité naturelle ou artificielle profonde : les fissures d’un calcaire ne sont pas un exutoire. Restent le fossé ou le cours d’eau, avec autorisation et étude, ou un puits d’infiltration si une couche sous-jacente de 10 à 500 mm/h existe plus bas, sur étude hydrogéologique et autorisation de la commune.

La pente, elle, n’est pas chiffrée : l’arrêté se contente d’écrire « La pente du terrain est adaptée », et demande aux caractéristiques du sol d’éviter notamment toute stagnation ou déversement en surface des eaux usées prétraitées. Sur un terrain raide, l’eau suit la pente au lieu de s’infiltrer. Les tranchées se posent alors le long des courbes de niveau, en terrasses, ou le traitement s’éloigne vers un replat. Et quand le traitement ou l’exutoire se trouvent plus haut que l’eau qui doit les rejoindre, il faut la relever : une pompe, un flotteur, une alarme, et une installation qui dépend du courant, ce que détaille la page assainissement sans électricité. La pente ne désigne donc pas à elle seule une famille ; elle commande la façon de poser l’ouvrage, tant qu’elle reste adaptée au sens de l’article 6.

Comment l’étude de sol tranche

L’arrêté n’impose pas d’étude de sol : l’expression n’y figure pas. Il impose des résultats, le mot « vérifiée » à propos de la nappe, et un avis favorable de la commune sur le projet avant les travaux. Sur la nappe comme sur la perméabilité, il exige la vérification du fait sans prescrire ni protocole ni livrable. Le code général des collectivités territoriales permet par ailleurs aux communes de fixer des prescriptions techniques « notamment pour l’étude des sols ou le choix de la filière » : c’est à ce titre que la plupart des SPANC réclament l’étude dans leur règlement de service, exigence locale et non nationale. C’est elle qui apporte les deux nombres dont tout dépend, la perméabilité en millimètres par heure et la profondeur de l’eau ou de la roche. Son déroulé et la lecture de son rapport sont sur la page étude de sol pour un assainissement non collectif.

Avant de commander une étude ou un devis, situez votre cas : l’outil tester ma situation vous oriente en quelques questions.