Fosse septique qui déborde : les causes, les premiers gestes, qui paie, et ce que l’assurance couvre vraiment

Trois causes, trois signes

• Les boues : une fosse jamais vidangée se remplit de boues et de flottants jusqu’à ce que l’eau n’ait plus de place. Le signe : un niveau haut dans la cuve, des remontées dans la douche ou les toilettes du rez-de-chaussée, des odeurs à la ventilation.
• Le colmatage : le préfiltre bouché à la sortie de la fosse, ou l’épandage saturé, empêchent l’eau de partir ; elle reflue. Le signe : le regard de répartition noyé, de l’eau qui stagne au-dessus des tranchées, une herbe grasse et spongieuse.
• L’eau qui entre : une nappe haute en hiver, une cuve fissurée, une gouttière ou un drain raccordés par erreur, un tuyau cassé par une racine. Le signe : la fosse déborde quand il pleut, même avec peu d’occupants.

Le premier cas est le plus fréquent, et le moins grave : une vidange le règle. Le deuxième est le plus coûteux, parce qu’un épandage colmaté ne revient pas. Le troisième demande une caméra ou un test au colorant pour trouver l’entrée. La page sur la javel et la fosse décrit une quatrième cause, moins visible : une flore stérilisée, qui ne digère plus et laisse les boues monter.

Les premiers gestes, dans les 48 heures

Un vidangeur agréé, et pas un voisin avec une pompe : les matières de vidange doivent rejoindre une station qui les accepte, et le bordereau de suivi est ce que le SPANC demandera. La page sur la vidange et le bordereau explique les deux. Une vidange d’urgence un week-end se paie plus cher ; une fosse qui déborde un vendredi soir attend le lundi sans dommage si plus personne ne tire d’eau.

Qui paie : le propriétaire, le locataire, l’installateur

L’entretien et la réparation sont au propriétaire : c’est lui que le SPANC connaît, lui qui reçoit le rapport. Mais dans une location, la vidange d’usage courant est une réparation locative, à la charge du locataire, comme le débouchage d’un siphon. Le décret du 26 août 1987 la range expressément dans sa liste. Ce qui n’est pas d’usage, un épandage colmaté, une cuve fissurée, une fosse sous-dimensionnée, reste au propriétaire, comme une vidange rendue nécessaire par un défaut qu’il n’a pas traité.

Si l’installation a moins de dix ans et que le débordement vient d’un défaut de pose, de dimensionnement ou de conception, un épandage trop court, une fosse mal calée, un sol qui n’infiltre pas alors que l’étude le disait, c’est l’installateur et son assureur décennale qui paient, sans que vous ayez à prouver une faute. Les pièces qui s’usent, pompe, compresseur, relèvent de la garantie de bon fonctionnement de deux ans. La page sur la garantie décennale dit comment la mettre en œuvre : lettre recommandée, expertise, assureur.

Ce que l’assurance habitation couvre, et ce qu’elle exclut

• Couvert, en général : les dégâts dans la maison causés par l’eau, sols, murs, meubles, au titre du dégât des eaux, parfois sous une garantie « refoulement » à vérifier ; les dommages causés aux voisins, au titre de la responsabilité civile ; les frais d’un litige, si vous avez une protection juridique.
• Exclu, en général : la vidange, la réparation ou le remplacement de la fosse, du préfiltre, de l’épandage ; les dommages dus à un défaut d’entretien ou à la vétusté ; une inondation sans arrêté de catastrophe naturelle.
• À lire : la définition du dégât des eaux dans vos conditions générales, les exclusions, la franchise, et le délai de déclaration, cinq jours ouvrés dans la plupart des contrats.

Une fois l’urgence passée, la question devient celle de l’épandage : s’il est colmaté, le prochain contrôle le dira, et prescrira une réhabilitation. Autant la décider avant : la page sur la réhabilitation en donne les sept étapes, et un article sur le cas où la fosse se garde et l’épandage seul se refait paraît demain matin.

Et si le débordement vient d’une fosse achetée récemment, le rapport du SPANC annexé à l’acte dit ce que vous saviez ; la page sur la vente d’une maison avec une fosse non conforme explique ce qui reste à votre charge.