Remplacer une fosse septique : étapes, délais et coût des travaux

Pourquoi une vieille fosse septique doit céder la place

La fosse septique, au sens ancien du terme, ne recevait que les eaux-vannes : celles des toilettes. Les eaux ménagères, cuisine et salle de bains, partaient ailleurs, souvent vers un puisard ou un fossé. Ce partage était la norme il y a quarante ans, il ne l’est plus. L’arrêté du 7 septembre 2009 fixe les prescriptions techniques des installations qui collectent, transportent, traitent et évacuent les eaux usées domestiques d’un immeuble non raccordé au réseau public : toutes les eaux, pas une moitié. Et il ferme au passage la sortie de secours d’hier, puisqu’il interdit tout rejet d’eaux usées domestiques, même traitées, dans un puisard ou un puits perdu. C’est la raison d’être de la fosse toutes eaux, qui reçoit les deux flux et les prétraite ensemble avant leur envoi vers le dispositif de traitement.

Attention, toutefois, à la lecture qu’on en fait souvent. Cet arrêté ne rend pas votre installation illégale du jour au lendemain : son article 5 vise les installations réalisées après le 9 octobre 2009. Ce qui déclenche vraiment les travaux, c’est le classement porté par le SPANC au titre de l’arrêté du 27 avril 2012, qui considère non conformes les installations « incomplètes ou significativement sous-dimensionnées ou présentant des dysfonctionnements majeurs ». Une fosse qui ne traite qu’une partie des eaux usées se discute sur ce terrain. C’est donc le rapport de visite qui le dit, et non l’âge de l’ouvrage. Quant au délai qui s’y attache, il dépend de la conclusion retenue et de la situation de la parcelle, et il ne se devine pas : il se lit sur installation non conforme.

L’ordre des étapes, et pourquoi il ne se bouscule pas

Tout commence par le sol. C’est lui qui décide de ce qui est possible sur la parcelle : perméabilité, pente, hauteur de la nappe, place disponible. Aucun texte national n’impose l’étude en tant que telle, mais la plupart des SPANC l’exigent dans leur règlement de service pour instruire un projet, et sans elle vous ne pouvez pas justifier la filière retenue. Ce que contient cet examen et comment il se déroule sont décrits sur l’étude de sol pour l’assainissement.

Vient ensuite le dossier de conception. Le propriétaire soumet son projet au SPANC, qui l’étudie sur pièces, complète si nécessaire par une visite sur site, puis rend un avis. Cet avis n’est pas une formalité administrative : le texte est explicite, le projet doit recevoir un avis favorable de la commune. Quand le remplacement fait suite à un contrôle, l’arrêté du 27 avril 2012 referme d’ailleurs la boucle à son article 5, en prévoyant que le propriétaire soumette ses propositions de travaux à la commune et que celle-ci procède à un examen préalable de la conception dès lors que ces travaux emportent réhabilitation de l’installation. Un avis défavorable arrête la suite, et il se travaille plutôt qu’il ne se subit : la marche à suivre figure sur le SPANC a refusé mon projet.

Les travaux ne commencent qu’après cet avis. L’installateur dépose ou neutralise l’ancienne fosse, pose la nouvelle filière, raccorde les réseaux et l’évacuation, puis s’arrête là. Il laisse la fouille ouverte, parce qu’il reste une visite à passer.

Combien de temps faut-il compter entre la première démarche et la mise en service, et combien de jours durent les travaux sur place ? Le détail est dans notre article combien de temps pour changer une fosse septique.

Le contrôle de réalisation : ne remblayez pas avant

C’est l’étape que l’on rate le plus souvent, et la plus coûteuse à rater. Pour les installations neuves ou à réhabiliter, l’arrêté du 27 avril 2012 prévoit une vérification de l’exécution qui se fait « lors d’une visite sur site effectuée avant remblayage », selon les termes de son article 3. L’agent identifie, localise et caractérise les dispositifs, repère leur accessibilité et vérifie le respect des prescriptions techniques en vigueur. Une tranchée déjà refermée l’empêche simplement de faire son travail.

À l’issue de cette visite, le SPANC rédige un rapport de vérification de l’exécution, où il consigne ses observations et évalue la conformité de l’installation. C’est cette pièce, et non le devis ni la facture, qui atteste que votre installation neuve est conforme : rangez-la avec les plans, c’est elle qu’on vous redemandera. S’il relève des manques, le service liste les aménagements ou modifications à reprendre, et il revient : la contre-visite, elle aussi, a lieu avant remblayage. Prévenez donc le SPANC avant la fin du chantier et calez la date avec l’installateur. C’est le point où le calendrier se tend, et où quelques jours d’attente coûtent moins cher qu’une fouille rouverte.

Que faire de l’ancienne fosse

Une cuve abandonnée pleine de boues est un risque, pour les personnes comme pour le terrain. Elle se vidange donc avant toute chose, et l’arrêté du 7 septembre 2009 est net sur ce point : les installations sont vidangées par des personnes agréées par le préfet. Un second arrêté du même jour, celui qui fixe les modalités d’agrément des vidangeurs, organise le document qui suit la matière : la personne agréée établit un bordereau de suivi en trois volets, dont l’un vous reste. Il n’est pas décoratif, puisque le SPANC vérifie entre deux visites les documents attestant des vidanges, bordereaux compris. Aucun texte ne fixe en revanche la durée pendant laquelle vous devez le garder : conservez-le tant qu’il peut vous être demandé. Son contenu est détaillé sur le bordereau de vidange de fosse septique.

Reste le sort de la cuve elle-même. Deux voies existent en pratique : la dépose complète, cuve extraite puis évacuée, ou la neutralisation sur place, cuve vidangée, nettoyée et comblée avec un matériau inerte pour éviter tout affaissement du terrain. Ni l’arrêté de 2009 ni celui de 2012 ne tranchent entre les deux : aucun des deux textes ne décrit le devenir de la cuve abandonnée. C’est donc une affaire de règles de l’art, d’accès au terrain, et surtout de ce que demande votre SPANC. Posez-lui la question avant le chantier plutôt qu’après, car la réponse pèse sur le devis, et parfois lourdement quand la cuve est maçonnée sous une terrasse.

Le coût, et ce qui peut l’alléger

Le remplacement se chiffre sur devis, et l’ordre de grandeur observé démarre autour de 6 500 € pour la solution la plus courante. Le prix dépend d’abord de la filière retenue, puis de l’accès du terrain aux engins, de la longueur des réseaux à reprendre, du sort de l’ancienne cuve et de l’évacuation des terres. Deux maisons voisines n’obtiennent pas le même chiffre. Faites établir plusieurs devis sur la base d’un seul et même projet, celui que le SPANC a validé : c’est la seule façon de comparer des lignes comparables.

Une partie de la dépense peut être couverte. Plusieurs dispositifs nationaux et locaux existent, chacun avec ses conditions, ses plafonds et ses pièces à fournir : le panorama figure sur les aides pour l’assainissement non collectif. Regardez-les avant de signer, pendant que le projet est encore un projet : c’est le moment où une condition d’éligibilité se rattrape encore.